NEUARTIGER PASSIV GÜTEGESCHALTETER LASER
Brevet européen · EP4042528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042528
- Numéro de demande
- EP21866172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 3/113 (2006.01)H01S 3/06 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/10 (2020.01)C04B 35/00 (2006.01)C04B 35/44 (2006.01)C04B 35/495 (2006.01)H01S 3/04 (2006.01)H01S 3/042 (2006.01)H01S 3/08 (2023.01)H01S 3/092 (2006.01)H01S 3/0941 (2006.01)H01S 3/16 (2006.01)H01S 3/23 (2006.01)
- Priorité
- US 202063075426 P 08.09.2020US 202063112416 P 11.11.2020US 202163213419 P 22.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058089 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053924 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
BAKAL, Avraham
6513507 Tel Aviv, IL
LEVY, Uriel
5552507 Kiryat Ono, IL
SHALIBO, Yoni
5591188 Ganey Tikva, IL
DANAN, Ariel
6513507 Tel Aviv, IL
KHATSEVICH, Stanislav
4232761 Netanya, IL
KAPACH, Omer
9738008 Jerusalem, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.