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Brevet européen · EP4042730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042730
- Numéro de demande
- EP20792542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 4/60 (2018.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 8/18 (2009.01)H04W 8/26 (2009.01)H04L 101/654 (2022.01)
- Priorité
- GB 201914103 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077274 29.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/063973 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 23 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
London, EC4N 6EU, GB
London, EC4N 6EU, GB
London, EC4N 6EU, GB
London, EC4N 6EU, GB
London, EC4N 6EU, GB
London, EC4N 6EU, GB
London, EC4N 6EU, GB
London, EC4N 6EU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.