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Brevet européen · EP4042736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042736
Numéro de demande
EP20797964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
17 sept. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/08 (2021.01)
Priorité
US 201962913016 P 09.10.2019
US 202063089517 P 08.10.2020
Demande PCT
PCT/US2020/055115 09.10.2020
Publication PCT
WO2021/072297 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Intertrust Technologies Corporation

2140 Shattuck Avenue, Suite 1201, Berkeley, CA 94704, US

Inventeur

NAGAO, Yutaka

Yamanashi 400-0205, JP

TIWARI, Vishisht

Sunnyvale, CA 94085, US

KANNADKAR, Jayant

New Brunswick, New Jersey 94086, US

ARUNACHALAM, Ayush

Richardson, Texas 75080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.