ANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4042855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042855
- Numéro de demande
- EP21218049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2021
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/00 (2006.01)A01D 34/90 (2006.01)B25F 5/02 (2006.01)B27B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021022461 16.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
OSAWA, Hisato
Ohme-shi, Tokyo, 1988760, JP
SHIMIZU, Kunio
Ohme-shi, Tokyo, 1988760, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.