ANGELSPINNROLLE
Brevet européen · EP4042864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042864
- Numéro de demande
- EP22155494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2022
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 89/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021020494 12.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
TSUTSUMI, Wataru
Higashi Kurume-shi, Tokyo, 203, JP
HIROTA, Yusuke
Higashi Kurume-shi, Tokyo, 203, JP
TSUSHIMA, Daisuke
Higashi Kurume-shi, Tokyo, 203, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.