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Brevet européen · EP4042886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042886
- Numéro de demande
- EP20883956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/05 (2020.01)
- Priorité
- CN 201911085956 08.11.2019CN 201921927107 U 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/126934 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/088948 14.05.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
LIU, Jianfu
Changsha, Hunan 410007, CN
ZHONG, Kejun
Changsha, Hunan 410007, CN
GUO, Xiaoyi
Changsha, Hunan 410007, CN
YIN, Xinqiang
Changsha, Hunan 410007, CN
YI, Jianhua
Changsha, Hunan 410007, CN
ZHOU, Yongquan
Changsha, Hunan 410007, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.