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Brevet européen · EP4042931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042931
Numéro de demande
EP22155435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 3/032 (2006.01)
A61B 3/028 (2006.01)
A61B 3/14 (2006.01)
A61B 3/103 (2006.01)
Priorité
US 202163147904 P 10.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

HUNTER, Vivian L.

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

KELLNER, David L.

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.