CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4042963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042963
- Numéro de demande
- EP20876074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019190340 17.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035625 18.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/075212 22.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
TADANO, Kotaro
Tokyo 160-0017, JP
SHINDO, Koki
Tokyo 160-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.