ORTHODONTISCHE KUNSTSTOFFSCHIENE

Brevet européen · EP4042968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042968
Numéro de demande
EP22166742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
17 août 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201615199598 30.06.2016
Divisionnaire de
EP17729721
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Align Technology, Inc.

2820 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

CAM, Bruce

95121 San Jose, US

TJHIA, Crystal

94087 Sunnyvale, US

TANUGULA, Rohit

95132 San Jose, US

TE, Dennis

95051 Santa Clara, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.