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Brevet européen · EP4043061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043061
Numéro de demande
EP20873954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019185066 08.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034685 14.09.2020
Publication PCT
WO2021/070568 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Hisamitsu Pharmaceutical Co. Inc.

Hisamitsu Pharmaceutical Co., Inc.

408, Tashirodaikan-machi, Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Naoki

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0856, JP

NISHIMURA, Shinpei

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0856, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.