MEDIZINISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4043064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043064
Numéro de demande
EP22153481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/02 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/378 (2006.01)
A61F 11/00 (2022.01)
H01F 27/00 (2006.01)
H01F 38/00 (2006.01)
Priorité
EP 21156734 12.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Oticon Medical A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

LORENZEN, Michael Rodas

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.