ARTICLE EN ÉLASTOMÈRE COMPORTANT UNE SURFACE TEXTURÉE DE TYPE VELOURS ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN TEL ARTICLE

Brevet européen · EP4043184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043184
Numéro de demande
EP22166127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2019
Publié
17 août 2022
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 59/02 (2006.01)
B29C 37/00 (2006.01)
D06N 3/00 (2006.01)
D06N 3/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 9 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2024

  6. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Biwi S.A.

BIWI S.A.

Route de la Transjurane 22, 2855 Glovelier

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

BOURQUARD, Pascal

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.