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Brevet européen · EP4043236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4043236
- Numéro de demande
- EP20872658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60C 3/04 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)B60C 9/08 (2006.01)B60C 15/04 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)B60C 9/22 (2006.01)B60C 9/26 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)B60C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019183983 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035076 16.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065511 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI Kohei
Chuo-ku, Tokyo, 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.