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Brevet européen · EP4043242 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043242
Numéro de demande
EP20869685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 3/04 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 11/01 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
B60C 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019176700 27.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/036051 24.09.2020
Publication PCT
WO2021/060382 01.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

KOJIMA Ryoji

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

TSUCHIDA Tsuyoshi

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

TOMISAKI Yukari

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

UNNO Yuma

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.