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Brevet européen · EP4043301 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043301
Numéro de demande
EP20874115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60T 5/00 (2006.01)
F16D 65/02 (2006.01)
F16D 65/092 (2006.01)
F16D 65/847 (2006.01)
F16D 55/228 (2006.01)
Priorité
JP 2019187275 11.10.2019
JP 2019187276 11.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/038095 08.10.2020
Publication PCT
WO2021/070892 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

HATAKOSHI Genichi

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

WATANABE Hiroaki

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

KAWATA Shunsuke

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.