FORTSEILWINDE

Brevet européen · EP4043383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043383
Numéro de demande
EP22154803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B66D 1/08 (2006.01)
B66D 1/44 (2006.01)
Priorité
DE 102021103443 15.02.2021
DE 102021104131 22.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Suffel Fördertechnik GmbH & Co. KG

Wailandstraße 1, 63741 Aschaffenburg, DE

Inventeur

WILLENBÜCHER, Michael

64760 Oberzent, DE

HOFMANN, Claus

63808 Haibach, DE

WELSCHOF, Bernward

63762 Großostheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.