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Brevet européen · EP4043542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4043542
- Numéro de demande
- EP20873974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G16B 20/20 (2019.01)G16H 50/30 (2018.01)C12M 1/00 (2006.01)C12Q 1/6869 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019185444 08.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037499 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/070739 15.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YOKOYAMA Kazuaki
Tokyo 113-8654, JP
SHIMIZU Eigo
Tokyo 113-8654, JP
KONDO Kanya
Tokyo 108-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.