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Brevet européen · EP4043615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043615
Numéro de demande
EP22156377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C25B 1/04 (2021.01)
C25B 9/70 (2021.01)
C25B 15/00 (2006.01)
C25B 15/021 (2021.01)
C25B 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102021103191 11.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 5 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 05.05.2025

  5. 7 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 07.04.2025

  6. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Kraftanlagen Energies & Services SE

Ridlerstraße 31c, 80339 München, DE

Mandataire

advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB

Maggistrasse 5, 78224 Singen, DE

Inventeur

WEBER, Alfons

80339 München, DE

KORFF, Christopher

80339 München, DE

LOTTES, Daniel

80339 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.