FAHRZEUGSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4043708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4043708
- Numéro de demande
- EP20873000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 37/18 (2006.01)B60W 20/12 (2016.01)B60W 20/13 (2016.01)B60W 20/16 (2016.01)B60K 6/24 (2007.10)B60K 6/46 (2007.10)B60W 10/02 (2006.01)B60W 10/04 (2006.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/26 (2006.01)F02M 26/06 (2016.01)B60W 30/16 (2020.01)F02D 41/14 (2006.01)F02N 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019183918 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033883 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065372 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
OKUDA Yuuki
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
OKADA Takashi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.