ELEKTRISCHER VERDICHTER

Brevet européen · EP4043729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043729
Numéro de demande
EP19948660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2019
Publié
17 août 2022
Délivré
14 août 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/00 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 29/06 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/040222 11.10.2019
Publication PCT
WO2021/070357 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, 100-8332, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Akinori

Tokyo 100-8332, JP

HAGITA, Takayuki

Tokyo 100-8332, JP

SUZUKI, Manabu

Tokyo 100-8332, JP

SAHO, Hideo

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.