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Brevet européen · EP4043730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043730
Numéro de demande
EP22154706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04B 43/09 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021021120 12.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 21 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Surpass Industry Co., Ltd.

2203, Shimooshi, Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP

Mandataire

Katzarov SA

Geneva Business Center Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

IMAI, Hiroshi

Saitama, 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.