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Brevet européen · EP4043741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043741
Numéro de demande
EP22154139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
7 août 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/06 (2006.01)
F16C 17/03 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
Priorité
JP 2021022886 16.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Daido Metal Company Ltd.

DAIDO METAL COMPANY LTD.

13F, Nagoya Hirokoji Bldg., 3-1, Sakae 2-chome, Naka-ku,, Nagoya-shi, Aichi 4600008, JP

Inventeur

MORI, Shigeyoshi

Inuyama-shi, Aichi, 4840061, JP

SHIROYA, Tomoyasu

Inuyama-shi, Aichi, 4840061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.