SYSTÈME DE DÉTECTION D'UNE CONDUITE ENTERRÉE

Brevet européen · EP4043770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043770
Numéro de demande
EP22150788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16L 1/11 (2006.01)
G01V 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 2101416 15.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 13 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  5. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

CDCI

6 rue Arago, 70160 Faverney, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Laurent, Pierre-Jean

70160 FAVERNEY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.