GERÄTETRÄGER FÜR LEUCHTE
Brevet européen · EP4043785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4043785
- Numéro de demande
- EP22166650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 23/02 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102017203203 28.02.2017
- Divisionnaire de
- EP18159050
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
Bechter, Wolfgang
6850 Dornbirn, AT
Ender, Claudio
6850 Dornbirn, AT
Spiegel, Michael
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.