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Brevet européen · EP4043815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043815
Numéro de demande
EP22162857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2010
Publié
17 août 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F25C 5/00 (2018.01)
F25C 5/04 (2006.01)
F25D 23/04 (2006.01)
F25C 5/20 (2018.01)
F25C 5/06 (2006.01)
Priorité
KR 20090129256 22.12.2009
Divisionnaire de
EP21175149
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

LEE, Seung Mok

641-711 Changwon, KR

PARK, Sang Ho

641-711 Changwon, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.