RADARFÜLLSTANDSMESSGERÄT MIT ELASTISCHEM SYSTEM
Brevet européen · EP4043842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4043842
- Numéro de demande
- EP22153199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2022
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/284 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)G01S 13/42 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H01Q 3/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 21156859 12.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
SCHACHINGER, Peter
429 33 Kullavik, SE
LARSSON, Stig
433 70 Sävedalen, SE
LARSSON, Lars-Ove
582 72 Linköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.