OPTISCHER CODE UND VERFAHREN ZUR CODIERUNG UND DECODIERUNG EINES ZWEIDIMENSIONALEN BILDES
Brevet européen · EP4044065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044065
- Numéro de demande
- EP20797811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- ES 201930861 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/ES2020/070599 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/064273 08.04.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
LÓPEZ DE TERUEL ALCOLEA, Pedro Enrique
30100 MURCIA, ES
RUIZ GARCÍA, Alberto
30100 MURCIA, ES
GARCÍA CLEMENTE, Felix Jesús
30100 MURCIA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.