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Brevet européen · EP4044082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044082
Numéro de demande
EP22154545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2014
Publié
17 août 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06Q 10/06 (2023.01)
G06F 11/36 (2025.01)
G09B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 201361862343 P 05.08.2013
GB 201314722 16.08.2013
Divisionnaire de
EP14756103
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

KBC Advanced Technologies Limited

42-50 Hersham Road, Walton on Thames, Surrey KT12 1RZ, GB

Inventeur

HOWELL, Andrew John

Walton on Thames, KT12 1RZ, GB

AYLOTT, Michael Robert

Walton on Thames, KT12 1RZ, GB

O'NEILL, Darren

Walton on Thames, KT12 1RZ, GB

DURST, Jason Garrett

Walton on Thames, KT12 1RZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.