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Brevet européen · EP4044182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044182
Numéro de demande
EP21156858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2021
Publié
17 août 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G11B 7/0045 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G06K 19/00 (2006.01)
G11B 7/243 (2013.01)
G11B 7/253 (2013.01)
G11B 11/03 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 20 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Ceramic Data Solutions GmbH

Salzfertigergasse 3, 4810 Gmunden, AT

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

Kunze, Martin

4810 Gmunden, AT

Pflaum, Christian

8237 Bernried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.