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Brevet européen · EP4044208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044208
- Numéro de demande
- EP21812646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2021
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 47/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010479364 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/079606 08.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/238329 02.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited
Central, Central And Western District, HK
Inventeur
HUO, Jirong
Ningde, Fujian 352100, CN
FU, Yanhui
Ningde, Fujian 352100, CN
CHU, Le
Ningde, Fujian 352100, CN
LIU, Changjian
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.