HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP4044214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044214
- Numéro de demande
- EP19952365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H10D 89/60 (2025.01)H10W 90/00 (2026.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2019/117587 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/092764 20.05.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
HUANG, Ray
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
XU, Jeffrey Junhao
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
ZHANG, Rui
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.