BATTERIE
Brevet européen · EP4044333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044333
- Numéro de demande
- EP22151712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2022
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/183 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/474 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/555 (2021.01)H01M 50/627 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021022383 16.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYAMURA, Yukinobu
Tokyo, 103-0022, JP
WAKIMOTO, Ryoichi
Tokyo, 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.