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Brevet européen · EP4044337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044337
- Numéro de demande
- EP20868169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/50 (2021.01)H02J 7/34 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/247 (2021.01)H01M 50/258 (2021.01)H01M 50/269 (2021.01)H02J 7/00 (2026.01)H01M 50/298 (2021.01)H01M 50/574 (2021.01)H01M 50/296 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019175645 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/036118 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/060404 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
AOKI, Yonosuke
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
MORI, Tatsuki
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.