STROMSPEICHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4044338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044338
Numéro de demande
EP20874825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01M 50/20 (2021.01)
Priorité
JP 2019186884 10.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/037940 07.10.2020
Publication PCT
WO2021/070843 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

GS Yuasa International Ltd.

1, Inobaba-cho, Nishinosho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Inventeur

NISHIMURA, Yosuke

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.