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Brevet européen · EP4044344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044344
Numéro de demande
EP22154527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
17 août 2022
Délivré
29 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/202 (2021.01)
B65D 1/00 (2006.01)
B65D 5/00 (2006.01)
B65D 77/00 (2006.01)
H01M 50/204 (2021.01)
H01M 50/238 (2021.01)
Priorité
JP 2021021018 12.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

FDK Corporation

1-6-41 Konan Minato-ku, Tokyo 108-8212, JP

Inventeur

Ito, Takuro

Tokyo, 108-8212, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.