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Brevet européen · EP4044361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044361
Numéro de demande
EP19949479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
17 août 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01P 1/213 (2006.01)
H01P 5/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/111166 15.10.2019
Publication PCT
WO2021/072618 22.04.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

HU, Jian

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.