LADESYSTEM

Brevet européen · EP4044399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044399
Numéro de demande
EP20874842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02J 15/00 (2006.01)
H02J 7/14 (2006.01)
H02J 7/32 (2006.01)
B60L 50/60 (2019.01)
B60L 53/10 (2019.01)
B60L 53/14 (2019.01)
B60L 53/51 (2019.01)
B60L 53/56 (2019.01)
H02J 3/38 (2006.01)
Priorité
JP 2019184710 07.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/037854 06.10.2020
Publication PCT
WO2021/070815 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 6 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.12.2024

  4. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku Tokyo 107-8556, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ARAKI, Jun

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

NAKAJIMA, Atsushi

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.