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Brevet européen · EP4044427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044427
Numéro de demande
EP19951003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
17 août 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H03B 5/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/114877 31.10.2019
Publication PCT
WO2021/081950 06.05.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building, Bantian, Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

ZHOU, Yunfang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.