VERFAHREN, VORRICHTUNG UND PROGRAMM ZUR GERÄTEÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP4044521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044521
- Numéro de demande
- EP20873835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019186260 09.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038186 08.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/070914 15.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
MAEDA, Manabu
Osaka-shi, JP
HAGA, Tomoyuki
Osaka-shi, JP
UNAGAMI, Yuji
Osaka-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.