FOTONIKSYSTEME UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4044586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044586
Numéro de demande
EP22165332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 7/4863 (2020.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/487 (2006.01)
G01S 17/18 (2020.01)
H01S 3/06 (2006.01)
H04N 5/33 (2023.01)
Priorité
US 201916662665 24.10.2019
US 202063075426 P 08.09.2020
US 202063093945 P 20.10.2020
US 202063094913 P 22.10.2020
Divisionnaire de
EP20817478
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

Danan, Ariel

6513507 Tel Aviv, IL

Kapach, Omer

9738008 Jerusalem, IL

Levy, Uriel

5552507 Kiryat Ono, IL

Bakal, Avraham

6299111 Tel Aviv, IL

Melamud, Nadav

4592000 Kfar Malal, IL

Shalibo, Yoni Prosper

5591188 Ganey Tikva, IL

Dobrinsky, Roni

6249712 Tel Aviv, IL

Hillel, Hillel

7194900 Aley Zahav, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.