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Brevet européen · EP4044628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044628
- Numéro de demande
- EP22155421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2022
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 4/021 (2018.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 4/44 (2018.01)H04L 67/06 (2022.01)
- Priorité
- JP 2021019839 10.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Kikuchi, Yousuke
Tokyo, 163-8003, JP
Daikoku, Masahiro
Tokyo, 163-8003, JP
Tsuji, Keisuke
Tokyo, 163-8003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.