FUNGIZIDE MISCHUNGEN
Brevet européen · EP4044813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044813
- Numéro de demande
- EP20790287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01N 43/78 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)A01N 25/04 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 103/69 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19203469 16.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078753 13.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074133 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
WACHTLER, Peter
47800 Krefeld, DE
UHR, Hermann
51373 Leverkusen, DE
STOPP, Roland
51379 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.