SCHIRMGEHÄUSE

Brevet européen · EP4044865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044865
Numéro de demande
EP20775051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
8 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A45B 25/24 (2006.01)
A45B 25/28 (2006.01)
Priorité
GB 201915160 18.10.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/052151 08.09.2020
Publication PCT
WO2021/074561 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 7 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.03.2025

  4. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Patel, Sanjay

Thorton Heath, Surrey CR7 7LJ, GB

Grimaldi, Rachel

Thorton Heath, Surrey CR7 7LJ, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Patel, Sanjay

Thorton Heath, Surrey CR7 7LJ, GB

Grimaldi, Rachel

Thorton Heath, Surrey CR7 7LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.