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Brevet européen · EP4044872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044872
- Numéro de demande
- EP20793255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 31/12 (2006.01)A47C 27/10 (2006.01)A47C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 508892019 16.10.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060374 15.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/072471 22.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 4 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
5202 Neumarkt am Wallersee, AT
5302 Henndorf am Wallersee, AT
5020 Salzburg, AT
5302 Henndorf am Wallersee, AT
Inventeur
5202 NEUMARKT AM WALLERSEE, AT
5165 BERNDORF, AT
5023 SALZBURG, AT
5302 HENNDORF AM WALLERSEE, AT
5412 PUCH BEI HALLEIN, AT
5302 HENNDORF AM WALLERSEE, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.