REINIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP4044892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4044892
Numéro de demande
EP20790223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47L 13/255 (2006.01)
Priorité
DE 102019127619 14.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077991 06.10.2020
Publication PCT
WO2021/073955 22.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Carl Freudenberg KG

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

THYSON, Diana

69469 Weinheim, DE

VAN LOYEN, Dietmar

67677 Enkenbach-Alsenborn, DE

SANZ, Eduard

08225 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.