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Brevet européen · EP4044904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044904
- Numéro de demande
- EP20797863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)
- Priorité
- GB 201915139 18.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059717 15.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074852 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
REDDALL, Nicholas Henry
London SW18 5UF, GB
GASKELL, Matthew Alastair
London N19 4NN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.