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Brevet européen · EP4045116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045116
- Numéro de demande
- EP20793341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962916412 P 17.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079199 16.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074372 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
DUCCE, Rune
151 85 Södertälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.