PARTIKELTRENNUNG DURCH DICHTE
Brevet européen · EP4045165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045165
- Numéro de demande
- EP21792231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2021
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B03B 5/32 (2006.01)B04B 1/00 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)B04B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202063013289 P 21.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050528 19.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/212216 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
GILLIS, Andrew
Langley, British Columbia V1M 4A3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.