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Brevet européen · EP4045205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045205
Numéro de demande
EP20792965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
8 mars 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/02 (2006.01)
B21D 37/08 (2006.01)
B21D 37/16 (2006.01)
C21D 1/18 (2006.01)
C21D 1/613 (2006.01)
C21D 1/62 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
C21D 9/46 (2006.01)
Priorité
EP 19382899 14.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078835 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/074185 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

IGLESIAS MORATA, Daniel

48340 Amorebieta-Etxano, ES

QUINTAS RIAÑO, Igor

48340 Amorebieta-Etxano, ES

CASTILLA MORENO, Jorge

48340 Amorebieta-Etxano, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.