MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE COMPRENANT UNE DISTRIBUTION DE POUDRE MOBILE ET REGULEE

Brevet européen · EP4045211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045211
Numéro de demande
EP19850810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
24 août 2022
Délivré
10 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/105 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B22F 10/28 (2021.01)
B22F 10/30 (2021.01)
B22F 12/53 (2021.01)
B22F 12/57 (2021.01)
Demande PCT
PCT/FR2019/052431 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/089538 07.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

EFFERNELLI, Albin

63118 Cebazat, FR

CARLAVAN, Cédric

63118 Cebazat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.