MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE COMPRENANT UNE DISTRIBUTION DE POUDRE MOBILE ET REGULEE
Brevet européen · EP4045211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045211
- Numéro de demande
- EP19850810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/105 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 10/30 (2021.01)B22F 12/53 (2021.01)B22F 12/57 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052431 14.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/089538 07.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
EFFERNELLI, Albin
63118 Cebazat, FR
CARLAVAN, Cédric
63118 Cebazat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.